Accueil du site > Divers

Informations légales

Site officiel du Musée des Papeteries Canson et Montgolfier

Musée des Papeteries Canson et Montgolfier
Vidalon
07430 Davézieux
tel : 04 75 69 89 20 - fax : 04 75 33 86 45

Directeur de publication

Madame Marie-Hélène Reynaud (Conservateur)
Tél 33 (0) 4 75 69 89 20

Webmastering

Ruben Gonzalez (Communauté de communes du bassin d’Annonay)
Tél +33 (0) 4 75 69 26 18

Photographies

Marie-Hélène Reynaud

Hébergement du site :

Ce site est hébergé par :

NOC Inforoutes de l’Ardeche
Gde rue
07320 Saint-Agrève
France
Téléphone : +33 4 75 30 13 13
Courrier électronique : noc@inforoutes-ardeche.fr

DROITS D’AUTEURS

Dispositions légales

Ce site a été réalisé sous SPIP publié sous licence GPL.

Les divers éléments du site web ( la forme , la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du Musée des Papeteries Canson et Montgolfier.
A titre principal, le Musée des Papeteries Canson et Montgolfier concède une autorisation de visualisation du contenu du site.

Toutes personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs

Le présent site constitue une œuvre dont le Musée des Papeteries Canson et Montgolfier est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété du Musée des Papeteries Canson et Montgolfier ou de tiers ayant autorisé le Musée des Papeteries Canson et Montgolfier à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires , commerciales, ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime Français du droit d’auteur.

ETABLISSEMENT DE LIENS

Etablissements de liens vers https://musee-papeteries-canson-montgolfier.fr

Le Musée des Papeteries Canson et Montgolfier autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site https://musee-papeteries-canson-montgolfier.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site https://musee-papeteries-canson-montgolfier.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site ( Frame ). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond (Lien externe vers une autre page que la page d’index) est totalement interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site du Musée des Papeteries Canson et Montgolfier https://musee-papeteries-canson-montgolfier.fr doit être faite par mail sur la boite aux lettres du webmestre
Dans tous les cas d’espèce, le Musée des Papeteries Canson et Montgolfier se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers

Le Musée des Papeteries Canson et Montgolfier se réserve le droit de ‘pointer’ vers des sites tiers . Accéder à ces liens vous fait quitter le site du Musée des Papeteries Canson et Montgolfier. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle du Musée des Papeteries Canson et Montgolfier, par conséquent, ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les adresses E-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.

Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part du Musée des Papeteries Canson et Montgolfier.

Le Musée des Papeteries Canson et Montgolfier n’utilise pas de procédés de collecte automatisée de données (cookies, applet java ou active X).

Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification et de suppression

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance. En raison du caractère nominatif d’une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au webmestre
ou par courrier postal :